Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC
/
DS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DS
PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3640457
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2029
DS de PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC

Présentation de la marque DS

Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC domicilié(e) 19 PLACE DU GRAND JARD MAREUIL-SUR-AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 245 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC , DdS Vins Fins de Champagne , PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC , GL GROUPE LINCOLN , CUVEE LA SCANDALEUSE , Camille Langlois , Cuvée La Discrète , Duc d'Argental , DS


PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC, société par actions simplifiée - 19 PLACE DU GRAND JARD MAREUIL-SUR-AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 410245096


Ox avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710396 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).